Mentions Légales

Numéro Siret: 535 033 377 00016

Le site www.gregb.fr est hébergé  chez Ikoula,

Grégory Bertolo est le responsable et photographe de la société GregB domicilié à Toulouse ( Haute Garonne)

Toutes les photographies présentes sur le site www.gregb.fr, sont la propriété de M. Grégory Bertolo comme définie par le Code de la propriété intellectuelle.

Informations: En cas d’utilisation de photos présentes sur ce site sans accord au préalable, Grégory Bertolo se verra dans l’obligation de faire valoir son droit et de contacter les tribunaux statuant dans le domaine compétant

Informations & Clique Droit

Touch Le cliques droit est interdit sur ce site, j'espère que cela ne vous généra pas pour profiter pleinement des photos qui y sont affichées.

Droit d Auteur

Toutes les photographies disponible sur ce site sont la propriété de Bertolo Grégory, comme précisé dans le code de la propriété intellectuelle

Article L121-1 L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur. L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires. Article L121-2 L'auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.