Menu
- GregB.fr. All Rights Reserved -
Mes clichés réalisés lors de la nuit de la Danse 2012 de Montauban. Organisé par Marie-Hélène Dufaut ( MHD )
Informations & Clique Droit
Droit d Auteur
Toutes les photographies disponible sur ce site sont la propriété de Bertolo Grégory, comme précisé dans le code de la propriété intellectuelle
Article L121-1 L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il est transmissible à cause de mort aux héritiers de l'auteur. L'exercice peut être conféré à un tiers en vertu de dispositions testamentaires. Article L121-2 L'auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.